Mentions Légales
Conformément aux articles 6.I.2 et 6.III.1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous prions de trouver ci-dessous les mentions légales de notre site :
Mentions légales éditeur
Pierre Supiot
Tel : 07 58 00 21 56
Mentions légales hébergeur
Ce site a été réalisé par Maeva Pommier.
Hébergeur
Infomaniak Network SA – Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE)
Droits d’auteur
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://maisonsupiot.fr/ sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Maison Supiot ou l’insertion d’une page appartenant à Maison Supiot dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Maison Supiot et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Maison Supiot peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site https://maisonsupiot.fr/ ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Maison Supiot, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.
